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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVDIAM
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AMV
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMV
AMVDIAM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1424363
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2016

Présentation de la marque AMV

Déposée le 23 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVDIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVDIAM domicilié(e) Allée de Montbarnier - 43200 - YSSINGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 009 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMV est expirée depuis le 23 juin 2016.

AMVDIAM a également déposé les autres marques suivantes : AMVDIAM , AMVDIAM , AMVTM


AMVDIAM Société par Actions Simplifiée - Allée de Montbarnier - 43200 - YSSINGEAUX - France - SIREN 443009063


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2060414 - Publication au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312328 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373214 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 3 novembre 1992 - Changement de dénomination n°151165 - Publication au BOPI 1992-11-03

Inscription le 3 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151164 - Publication au BOPI 1992-11-03

Lames de scies à segments rapportés, fraises-scies monobloc, lames carbure, outillage de coupe divers, couteaux droits et circulaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).